Un contrat en format papier sera remis au client lors de la première séance. Voici les conditions générales de vente: 

Coach Physical Trainer est une entreprise individuelle créée en 2016 et enregistrée sous le nom de Mr Zaoui Charly, gérant de la société. Numéro Siret : 81800008500014.

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1.CERTIFICAT MÉDICAL

Le client doit transmettre un certificat médical d'aptitude à la pratique d'activité sportive de moins d'un mois et déclare être apte à suivre les entraînements dirigés par son éducateur sportif. Document à envoyer à charly30128@gmail.com
Ce dernier n’étant pas responsable des dommages éventuels occasionnés par son acte de service et ne pourra être tenu pour responsable en cas de litige et de non présentation de ce certificat médical.
Dans le cadre des séances dispensées auprès des femmes enceintes, une autorisation médicale devra être fournie.

Ce certificat concerne les séances en salle, à domicile, en extérieur ou à distance et devra mentionner l'un de ces trois services de coaching dont lequel vous aurez souscrit.

2.ASSURANCE

Le client doit souscrire à une assurance à responsabilité civile le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, ainsi qu'une assurance de dommages corporels liée à l’activité physique et sportive le couvrant pour sa propre intégrité physique durant les heures d'entraînements avec ou sans l'éducateur sportif.
Coach Physical Trainer a souscrit une assurance à responsabilité civile professionnel couvrant les dommages engageant sa responsabilité.

Inter Mutuelles Entreprises - MR ZAOUI CHARLY garanti par le contrat n° 971 0001 03535 U 50

3.DOPAGE, CONSOMMATION D'ALCOOL ET DE DROGUE

Le client a pris conscience que la prise de produit dopant est interdite en France et régie par l'article L.232-9 du code du sport et que la consommation de ces produits peut être dangereuse pour sa propre santé.

Le client ne doit pas consommer d’alcool ni de drogue la veille ni le jour de la séance sportive.

Si tel est le cas, l’éducateur sportif prendra la décision de ne pas dispenser de cours et la séance devra être due par le client.

L'éducateur sportif pourra mettre fin au contrat, sans préavis, en cas de prise de produit dopant, de consommation d’alcool ou de drogue par le client.

4.TARIFS

Les tarifs fixés par la société sont garantis pendant toute la durée du contrat.
Coach Physical Trainer se réserve la possibilité de les actualiser lors de la souscription d’un nouveau contrat.

 

5.PAIEMENT DES SEANCES
Les cinq premières séances au tarif normal doivent être réglées d'avance avant la première séance et sont valables 4 semaines.

Par la suite, une facture sera transmise en fin de mois et le règlement devra être effectué dans les 5 jours après réception de cette dernière. Paiement par virement bancaire et espèces uniquement.

Les règlement par chèque ne sont pas acceptés.

Règlement en cryptomonnaie: Il est possible de payer les séances en USDC et BITCOIN.

Le paiement des séances doit se faire à chaque séance et l'envoi de facture mensuelle reste inchangée.

Pour les suivi à distance, il est possible de régler votre facture en USDC ou BTC dans sa totalité.

Des évolutions peuvent avoir lieu au cours de cette expérimentation.

Ce type de règlement est expérimental et peut prendre fin à tout moment.

 

6.TARIFS RÉDUITS

Les tarifs réduits concernant les services de coachings en salle et à domicile ne sont valables qu’à partir de 8 séances par mois. En fin de mois un décompte sera effectué lors de la rédaction de la facture du client.

Si le client a réalisé moins de 8 séances, le tarif normal sera appliqué.

 

7.COURS DUO

Le tarif du cours n'augmente pas avec une seconde personne participant au cours.

Cependant la personne supplémentaire doit être identique à chaque cours.

Il est donc impossible d'amener une personne différente à chaque cours. 

8.ANNULATION

Pour des raisons d'organisation de planning, une séance peut être annulée jusqu'à 12h à l'avance. 

Passé ce délai, elle sera facturée au client à hauteur de 50% de son montant total.

Les séances annulées moins de 12h avant apparaîtrons sur la facture du client.
Les annulations répétées peuvent conduire à la rupture du contrat et mettre fin aux prestations de services sans préavis.

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9.REPORT

Il est possible de reporter une séance 12h à l'avance à condition que le créneau demandé soit disponible.

S'il est impossible de déplacer la séance, elle sera facturée au client à hauteur de 50% de son montant total.

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10.RETARD

Pour des raisons d'organisation de planning, toute minute d'arrivée tardive du client lors du début de la séance ne pourra être récupéré en fin de séance.

Le coach peut avoir du retard en raison des conditions de circulations ou pour toute autre raison professionnelle. Dans ce cas, la séance durera le temps prévue initialement avec un décalage d'horaire.

11.COACHING A DISTANCE PAR APPLICATION MOBILE 
Pour les coachings à distance, les contrats ont une durée de 4 semaines renouvelables. 

Les contrats (fiche d'inscription) ainsi que les conditions générales de vente sont transmis par voie électronique.

Dès lors que le client complète et renvoi le document, il accepte les conditions générales de vente.

Toutes les 4 semaines, le client devra compléter un formulaire de bilan en ligne qui fera office de renouvellement du contrat.
Il est impossible pour le client de reporter les séances d'une semaine à une autre durant les semaines de coaching.

Le suivi nutritionnel a une durée de 4 semaines renouvelables.

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Délai de rétractation: Selon l'article suivant paru au journal officiel de l'Union Européenne, le délai de rétractation ne s'applique pas pour le coaching à distance par application mobile, qu'il soit sur-mesure ou généralisé:

DIRECTIVE 2011/83/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

du 25 octobre 2011

relative aux droits des consommateurs, modifiant la directive 93/13/CEE du Conseil et la directive 1999/44/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant la directive 85/577/CEE du Conseil et la directive 97/7/CE du Parlement européen et du Conseil

Exceptions au droit de rétractation:

CHAPITRE III

INFORMATION DES CONSOMMATEURS ET DROIT DE RÉTRACTATION CONCERNANT LES CONTRATS À DISTANCE ET LES CONTRATS HORS ÉTABLISSEMENT

Article 16

« la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés »

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12.ACCES AUX SERVICES D'APPLICATION MOBILE
L'accès aux programmes et aux données sportives du client dans l'application mobile restent accessibles par lui-même jusqu'à 1 mois après la fin du dernier contrat souscrit.

Après cela, le service s’interrompt jusqu'à souscription d'un nouveau contrat de coaching.

 

13.TACITE RECONDUCTION (Hors coaching à distance).

Si le contrat en format papier est reconduit par tacite reconduction, la partie qui souhaitera y mettre fin pourra le faire sans aucun préavis à condition de s’être acquitté du montant total des prestations.
 

14.ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et déclare expressément les accepter intégralement et sans réserve dès lors qu’il signera le contrat en format papier qui lui sera remis lors de la première séance ou dès lors qu’il complètera et transmettra le contrat coaching en ligne.
 

15.MODIFICATIONS

Ces conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment et en toute discrétion, seule la dernière version sera applicable.

16.Le contrat, bien que d’ordre moral, pourra être utilisé en cas de litige quelconque.

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Date de modification: Le 17/10/2024 à 09h00.